LE règlement intérieur de l’établissement est actualisé chaque année et remis dans son intégralité à tous les élèves à la rentrée.

Le Groupe Scolaire Saint-Denis est un établissement d’enseignement catholique et d’éducation.
Chacun est invité et encouragé à expérimenter, comprendre et apprécier les valeurs chrétiennes.

Article 1 : Horaires - Absences - Retards

Toutes les entrées et sorties se font par le portail rue Henri Dunant (Bas-Clos)

Le matin : de 7h45 à 8h10 (le lundi de 8h à 9h25)
L’après-midi : à 13h10 et 13h50

Le Bureau de la Vie Scolaire (BVS) est ouvert aux élèves tous les jours de 8h00 à 17h30.

Tous les élèves sont en possession d’une carte d’identité scolaire qui est présentée au surveillant aux heures de sorties. Cette carte com¬porte des informations sur le statut des élèves et les autorisations d’entrée et de sortie.

Toute absence doit être impérativement signalée par téléphone puis confirmée par un écrit des parents (mail, fax ou coupon détachable dans le cahier de liaison pour les collégiens). Les absences et les retards injustifiés sont signalés par courrier aux parents.

Les lycéens rejoignent leur salle de classe, les collégiens arrêtent leurs activités pour se mettre en rang et attendent leurs professeurs sur la cour de récréation, dès la première sonnerie.

Les retards et les absences sont relevés par chaque professeur. Trois retards injustifiés entraînent une sanction.

Après toute absence ou retard, l’élève doit impérativement se présenter au BVS avant de réintégrer les cours.

Article 2 : Respect de sa personne

Chaque élève veille à garder une tenue propre et décente et une coiffure soignée, non excentrique. Le maquillage et les bijoux resteront discrets. Les garçons doivent être correctement rasés et avoir les cheveux courts.

Sont interdits notamment les chaussures à bouts renforcés, les slogans sur les vêtements, les bermudas et les mini-jupes, les débardeurs, les shorts, joggings, baggies, les vêtements déchirés, troués, militaires ou para-militaires, les piercings, les chèches, couvre-chefs...

Le marquage des effets au nom de l’élève est fortement conseillé. L’établissement ne peut être tenu responsable pour tout vol ou disparition d’objet (exception faite de ceux qui ont été confiés à un responsable contre un reçu).

Article 3 : Respect des autres

Saint-Denis est un établissement catholique ouvert à tous, dont la mission est de témoigner des valeurs évangéliques. En conséquence, tous les signes visibles d’appartenance à une religion non chrétienne, à une secte ou à un mouvement politique sont interdits.

Tout acte de violence verbale ou physique, toute attitude de discrimination, de contrainte ou d’intimidation est répréhensible.

Les élèves sont tenus d’adopter une attitude correcte entre eux (respect mutuel entre garçons et filles) et, a fortiori, envers les membres de la communauté éducative. En ce sens, l’enregistrement audiovisuel sur des appareils numériques (téléphones portables notamment) est soumis à une autorisation préalable des personnes concernées et du responsable de l’activité. Toute autre utilisation de ces appareils entraînera leur confiscation pour une durée d’au moins une semaine. De ce fait, les membres de la communauté éducative peuvent être amenés à vérifier les images contenues ou téléchargées dans les téléphones portables et autres appareils numériques.

Chacun veille à la propreté de l’établissement et se sent responsable du matériel communautaire qu’il utilise.

Article 4 : Respect de la discipline

Le chewing gum est interdit à l’intérieur des bâtiments.

La consommation d’alcool ou de tabac est interdite. Il est rappelé que la vente de cigarettes est interdite aux mineurs de moins de 16 ans. Aucun collégien ne doit être en possession de tabac, briquet ou allumettes dans l’établissement.

L’usage, la détention d’alcool ou de drogues peuvent entraîner une exclusion immédiate. En cas de suspicion, la Direction se réserve la possibilité de faire pratiquer des tests. En cas de refus, l’élève est remis à sa famille. La détention de tout support à caractère violent ou pornographique est strictement prohibé. Les jeux d’argent et les transactions commerciales sont strictement prohibés.

Aucune console de jeux n’est autorisée dans l’établissement.

L’utilisation de téléphones portables, baladeurs ou autres appareils est interdit dans les locaux scolaires. En cas de non respect de cette consigne, les appareils sont confisqués pour une durée d’au moins huit jours. De même, tout objet représentant un danger pour la collectivité est confisqué et le détenteur sanctionné.

Pendant les récréations, aucun élève ne reste dans les classes, couloirs, escaliers et passages (sauf autorisation écrite d’un responsable).

Les cartables et sacs de sport ne doivent pas être abandonnés dans les passages et les cours de récréation.

Article 5 : Tenue à l’extérieur de l’établissement

Une mauvaise tenue à l’extérieur de l’école rejaillit sur toute la communauté. Si un élève est pris en flagrant délit de mauvaise conduite, que ce soit ou non en relation avec une activité liée à l’école, l’administration examinera son cas pour déterminer si une sanction disciplinaire doit être prise à son encontre. Une attention particulière sera donnée à toutes publications désobligeantes pouvant circuler sur Internet.

Article 6 : Devoirs surveillés

Classes de 4e : brevet blanc en fin d’année scolaire
Classes de 3e : devoir surveillé hebdomadaire, quatre brevets blancs dans l’année.
Classes de seconde : examens blancs trimestriels.
Classes de premières et terminales : devoir surveillé hebdomadaire et deux examens blancs dans l’année.

Article 7 : Suivi des élèves

Les membre de la communauté éducative saisissent des fiches de suivi, positives ( bons résultats, attention, progrès...), négatives ( manque de travail, indiscipline...) ou informatives. Les familles sont ainsi régulièrement informées du comportement et du travail des élèves.

Article 8 : Rapport journalier

En cas de difficultés ou d’absence de travail, il peut être décidé de mettre un élève sous rapport journalier. Ce document permet un suivi personnalisé de l’élève à chaque module de cours et pendant une durée déterminée. Le professeur principal et le responsable de cycle établissent ensuite un bilan avec l’élève.

Article 9 : Contrat

Le responsable de cycle pourra aussi proposer à l’élève de s’engager à améliorer ses résultats ou sa conduite par un contrat signé en présence de ses parents.

Article 10 : Exclusions temporaires et définitives

Un élève peut être renvoyé temporairement ou définitivement de l’établissement, notamment dans les cas suivants : non respect du règlement, comportement social inacceptable, mauvais résultats scolaires, impolitesse, tricherie, sortie sans autorisation, dégradation des locaux, voies de fait sur d’autres élèves, vol...

Un élève peut recevoir des avertissements scolaires sur décision du directeur de l’établissement ou des responsables du lycée et du collège. Les avertissements peuvent être accompagnés de retenues et/ou d’exclusions temporaires. Le second avertissement entraînera la convocation en conseil de discipline restreint devant le directeur de l’établissement ou son représentant. Le troisième avertissement entraînera une exclusion définitive.

Pendant une exclusion temporaire, l’élève n’est pas autorisé à participer aux activités proposées par l’école.

Article 11 : Conseil de discipline

Un conseil de discipline restreint [1] peut être réuni à la demande d’un responsable de cycle. Dans les cas les plus graves, l’élève est convoqué devant le conseil de discipline en assemblée plénière [2] habilité à prononcer une exclusion définitive. Dans ce cas, les parents (ou la famille d’accueil) reçoivent à l’avance communication des faits reprochés à l’élève.

Article 11bis : Les sanctions scolaires

Pour les différents manquements au règlement, au travail scolaire et au respect des personnes, les élèves peuvent recevoir les sanctions suivantes :

  suivis négatifs,
  travail supplémentaire,
  travaux d’intérêt général,
  privation de sortie (lycéens- élèves de 3°),
  retenues soit du mercredi après midi, soit de fin de semaine,
  renvoi de cours (un troisième renvoi de cours entraîne une convocation en conseil de discipline restreint)
  exclusion intra-muros (présence obligatoire en salle durant un temps déterminé)
  avertissements
  exclusion temporaire
  exclusion définitive pour un troisième avertissement ou après décision du conseil de discipline en assemblée plénière,
  des sanctions spécifiques peuvent être mises en place suivant les circonstances.

Article 12 : Objets trouvés

Les objets trouvés sont remis au Bureau de la Vie Scolaire.

Une cabine téléphonique à carte est à la disposition des élèves.

Numéro de la cabine : 02 47 59 15 53

Article 13 : Maladies - Accidents

Les malaises ou accidents sont immédiatement signalés au BVS. En cas de nécessité, l’établissement fait appel aux services médicaux locaux. La famille est informée dès que possible.

Pour les cas sérieux mais non urgents, l’élève est remis à sa famille. Il est impératif de contacter le BVS avant de prendre l’initiative de venir chercher l’enfant.

Article 14 : Respect du règlement

A son entrée, chaque élève doit avoir pris connaissance du présent règlement ainsi que de la charte d’utilisation des nouvelles technologies et s’engage à les respecter.

Article 15 : Note de Vie scolaire

“ Une note de vie scolaire est attribuée aux élèves de la classe de 6e à la classe de 3e... Cette note mesure l’assiduité de l’élève et son respect des dispositions du règlement intérieur. La participation de l’élève à la vie de l’établissement et aux activités organisées ou reconnues par l’établissement est valorisée par l’attribution de points supplémentaires.” (Décret 2006-533) La note de vie scolaire est attribuée trimestriellement et portée au bulletin de chaque élève. La moyenne obtenue en classe de 3e est prise en compte pour le brevet.

Article L3511-2-1

Modifié par LOI n°2009-879 du 21 juillet 2009 - art. 98 (V) Il est interdit de vendre ou d’offrir gratuitement, dans les débits de tabac et tous commerces ou lieux publics, des produits du tabac ou des ingrédients définis au deuxième alinéa de l’article L. 3511-1 à des mineurs de moins de dix-huit ans.

Règlement intérieur (PDF, 90.6 ko)